Le droit d'asile (France)

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• auteur : SowetoNecklace
• date: 2024-06-24

Le droit d'asile pour les nuls

Salut à tous,

En cette période où l’immigration va devenir un gros sujet d’une manière ou d’une autre, j’ai voulu faire un petit truc pour rappeler les bases de ce qu’est le droit d’asile. J’entends énormément de confusion sur les termes migrants, réfugiés, demandeur d’asile, etc. et j’ai voulu faire un pavé pour rafraîchir un peu les mémoires.

Avant toutes choses, je sais que l’asile n’est qu’une facette de l’immigration. Un peu d’autopromo ne fait pas de mal, vous avez des infos sur les mécaniques des migrations ici et ici sur comment les gens se déplacent jusqu’à chez nous.

Maintenant que c’est dit, on va rappeler les termes de base : Un migrant, c’est un terme générique pour toute personne qui tente la migration. Certains cercles de gauche utilisent le terme « exilé.e.s », terme qui ne me plaît pas personnellement. Un demandeur d’asile, c’est quelqu’un qui a fait une demande – ce qui est un droit inaliénable - et dont le dossier est en cours, sans qu’on se soit prononcés sur la validité de sa demande. Un réfugié, c’est une personne dont on a accepté la demande d’asile et qui peut s’établir durablement (et légalement) en France. Le terme est un peu galvaudé aujourd'hui, donc on va souvent dire (moi compris !) que n'importe qui ayant fui son pays, quel que soit son statut, est un réfugié.

Comment on devient réfugié ?

Quand un gus arrive en France, le dépôt de la demande d’asile se fait en préfecture. Les préfectures orientent les gens vers des associations avec qui l’Etat a passé des contrats qui les prennent matériellement en charge – assistance sociale, logement quand c’est possible – et vers l’OFII qui leur attribue des aides (On y reviendra plus tard). Une fois qu’il est officiellement considéré comme demandeur d’asile, il a 21 jours pour transférer une demande devant l’OFPRA dans laquelle il décline ses informations personnelles et un résumé des raisons pour lesquelles il demande l’asile.

Il y a, en gros, trois « moyens » d’obtenir l’asile :

La convention de Genève de 1951 définit le statut de réfugié dans son article 1, A, 2. Il y est écrit « Toute personne qui craint avec raison d’être persécutée en raison de sa race, de sa religion, de sa nationalité, de son appartenance à un certain groupe social ou de ses opinions politiques » peut être considérée comme réfugiée. Ces cinq motifs, on les appelle « motifs conventionnels », ouvrent au statut de réfugié. Par la suite, on y a rajouté l’orientation sexuelle et identité de genre. La France donne l’asile pour 10 ans renouvelables dans ces cas-là.

A l’origine, on considérait uniquement que les « persécutions » devaient émaner de l’Etat ou des autorités du pays. Par exemple, des opposants politiques iraniens, des convertis chrétiens en Arabie saoudite. Cette définition a évolué avec le temps pour que tous les agents persécuteurs soient comptés : Par exemple, un Afghan qui risquait de se faire fracasser par les talibans parce qu’il était hazara, alors que les talibans n’étaient pas encore au pouvoir, pouvait avoir le statut de réfugié.

On a ensuite la protection dite subsidiaire (PS). Elle se décline en trois motifs : PS1, PS2, PS3. La PS1 n’est presque plus jamais utilisée aujourd’hui. La PS2 couvre toute personne craignant avec raison d’être exposée à des « traitements inhumains ou dégradants » pour des motifs hors de la Convention de Genève. Un Géorgien qui risque de se faire tuer par la mafia parce qu’il a contracté des dettes qu’il ne pouvait pas rembourser, un Albanais impliqué dans une vendetta entre deux familles, une Russe fuyant des violences conjugales. Comme il ne s’agit généralement pas de persécutions émanant de l’Etat, il appartient au demandeur d’expliquer pourquoi il ne peut pas obtenir la protection de la police ou des autorités de son pays. La PS offre le droit à une carte de séjour de 4 ans, renouvelable.

La PS3, c’est une troisième mesure disant que même quelqu’un qui n’est pas personnellement ciblé par un acteur armé peut mériter la protection en raison de la « violence aveugle découlant d’un conflit armé ». Pour cela, la France – et les autres pays, séparément – étudient les situations de conflit armé dans les pays et décrètent s’il y a la PS3 dans telle ou telle zone. A l’heure actuelle, la PS3 est ouverte dans les pays suivants : Afghanistan, Haiti, République démocratique du Congo, Somalie, Soudan, Syrie, Ukraine, Yémen.

Mais attention : Tous les pays qui sont « ouverts à la PS3 » ne le sont pas sur tout leur territoire. Par exemple, en Ukraine, quelqu’un qui est de Kharkiv – où les Russes sont en train de pousser à fond – aura plus facilement droit à la PS3 que quelqu’un de Lviv. En Syrie, la PS3 est plus facilement atteignable à Idlib qu’à Damas. Etc, etc.

Il faut aussi comprendre que la PS3 protège de la violence aveugle, pas de la dictature ou de la répression. Par exemple, depuis que les Talibans sont arrivés au pouvoir en Afghanistan, les pays européens ont progressivement restreint la PS3 sur tout l’Afghanistan. Normal : La guerre est finie, il n’y a plus de « violence aveugle ».

Donc il suffit de venir en France pour être considéré comme réfugié ?

Bien sûr que non, et heureusement. Quand on est considéré comme demandeur d’asile, on doit passer un entretien devant l’OFPRA. Le but de cet entretien est d’écouter les raisons pour lesquelles la personne est venue, tenter de trouver les trous dans l’histoire, confronter les déclarations du demandeur aux informations qu’on a et à ses propres incohérences. Ils peuvent aussi apporter des documents à l’appui de leurs déclarations.

Donc il y a des mensonges ?

Oooooof, mais tellement. Le taux d’accord de l’OFPRA est d’environ 29% en 2022, ce sont les derniers chiffres qu’on a en réserve. Les différentes communautés se refilent des histoires, ce qui fait qu’à chaque nationalité on a une « histoire classique », un truc régurgité sans aucun côté spontané, dans laquelle on trouve des trous en 30 minutes chrono.

Des membres de chaque communauté en place en France gagnent leur vie en proposant ces histoires et en les faisant apprendre aux demandeurs d’asile. Une « histoire afghane » classique coûte 50€, une « histoire turque » coûte environ 100€, une « histoire bangladaise » coûte 300€. Ce n’est pas que les histoires bangladaises sont plus élaborées que les autres, c’est que la communauté bangladaise est connue pour être gérée par des mafieux qui exploitent leurs compatriotes autant qu’ils peuvent.

Même quand une histoire sort de la trame de « l’histoire classique », ça ne veut pas dire qu’on la croira, il y a toujours un travail d’évaluation et de compréhension à faire.

C’est pour ça que les textes disent « Quiconque craint avec raison ». Dans la presse, personne ne semble remettre en cause les déclarations des gens qui affirment avoir « fui leurs pays pour des raisons politiques ». 70% du temps, ces « raisons politiques » (ou religieuses, ethniques, etc.) sont totalement fausses et servent de cache-sexe à d’autres motifs d’immigration.

Quant à la PS3, elle s’applique en plus des autres motifs. Prenons par exemple un Syrien qui déclare avoir été arrêté par les forces de Bachar al-Assad, et être originaire d’une zone à PS3. Si on déclare que son histoire sur son arrestation est nulle, mais qu’il est effectivement originaire d’une zone à PS3, on peut écarter son histoire mais lui accorder la protection sur la base de la PS3.

Mais les gens mentent jamais sur la PS3 ?

Bien sûr que si. Les communautés dont je parlais plus haut sont au courant de quelles zones ouvrent à la PS ou non. Donc parfois elles vont indiquer à un gars venant d’une zone « tranquille » qu’il doit dire qu’il vient d’une zone « dangereuse ». Il y a tout un questionnement sur le sujet visant à déterminer d’où vient vraiment une personne.

On a aussi, pour certaines nationalités, des gens venant de pays voisins qui vont faire semblant d’être originaire d’un pays « chaud » pour pouvoir avoir un titre de séjour, faux documents à l’appui.

Et si un conflit prend fin ?

Alors la PS3 prend fin. On revient périodiquement sur les qualifications de la PS, en regardant le niveau de violence, le nombre d’incidents, et on peut aussi rapidement restreindre la PS que l’élargir. Ces dernières années, l’Afghanistan et la Syrie ont vu leurs niveaux de PS baisser au fur et à mesure que le conflit baissait en intensité.

Ça ne veut pas dire que les gens sous PS3 vont se faire virer du jour au lendemain, mais quand ils viendront demander le renouvellement de leur carte de séjour, il faudra réexaminer la zone d’où ils viennent, et s’ils n’ont pas de nouveau droit à la PS3, ils peuvent voir le renouvellement de leur carte refusée. Rien ne les empêche, après, de solliciter une carte de séjour sur un motif qui ne relève pas de l’asile, comme le travail.

Alors si les gens mentent, pourquoi ils s’embêtent à demander l’asile plutôt que de demander un titre de séjour normal ?

Pour deux raisons : Déjà, le statut de réfugié est protecteur, entre 4 et 10 ans direct de plein droit. Ensuite, parce que la demande d’asile ouvre à une prise en charge et quelques droits avant même que la demande soit traitée.

Les aides pour un demandeur d’asile, on désigne ça sous le nom des conditions matérielles d’accueil. Il y a trois grandes catégories dans les conditions matérielles d’accueil :

• Le droit à une allocation (l’allocation de demande d’asile, ADA), dont le montant pour une personne seule va de 6,80€ par jour à 14,20€ par jour selon les circonstances, • Le droit à un logement, soit au 115 soit dans un foyer – dans les faits ce sont les familles avec enfants, les mineurs, les femmes isolées qui sont logées en priorité. Par manque de place, les hommes seuls et les couples sans enfants dorment souvent dans la rue ou trouvent des piaules par leurs propres moyens, • Le droit à la CMU à partir de 3 mois de séjour en France. Avant, les demandeurs d’asile ont droit à une couverture qui ressemble à la controversée AME.

Ces aides font partie des raisons principales pour lesquelles des demandeurs qui n’ont pas le droit à l’asile vont tenter de déposer une demande malgré tout. La migration médicale géorgienne, qui a atteint son paroxysme en 2018-2019, cherchait à tirer profit de la couverture médicale. D’autres, notamment des Rroms des Balkans, espèrent percevoir un peu d’argent de poche durant les quelques mois d’attente de leur demande d’asile et rentrer un peu plus riche au pays. On a aussi des réseaux qui mentent à des demandeurs potentiels, en leur disant « T’inquiète, on t’amène en France et on t’aide à faire une demande d’asile » pour ensuite pouvoir leur voler leurs aides (tout en les renvoyant au pays de force). Ça a été, pendant un temps, la spécialité de réseaux moldaves et ukrainiens qui ciblaient les Rroms de chez eux.

Ceux qui vont se dire « Ouah, la France est généreuse en fait ! » attendez deux secondes. Les conditions matérielles d’accueil sont proposées par l’OFII et si un demandeur refuse une des offres qu’on lui fait, il perd tout. Y’a pas le droit de bénéficier d’un truc, mais pas d’un autre. Ça se voit surtout lors du logement : Si on vous propose un logement ouvertement insalubre, avec des murs verts de moisissure, et que vous refusez, vous perdez tout. Si on vous propose un logement à Strasbourg, et à votre maman (avec qui vous êtes venu en France) un logement à Brest, et que vous dites que vous voulez rester au même endroit, vous perdez tout.

Les services français, en tout cas dans certains départements, font tout pour amener les gens à refuser une part de la prise en charge, ce qui leur permet de couper l’ADA et les autres avantages (Eh, faut bien économiser les p’tits sous). Par exemple, la communauté bangladaise en Ile-de-France est connue pour rester dans une zone très restreinte, autour d’Aubervilliers-Pantin, et les services tentent au maximum de leur proposer des logements hyper éloignés de cette zone, ostensiblement pour casser l’effet communautaire mais en espérant fort qu’ils refusent pour pouvoir les sortir du système.

Quant à la couverture médicale, le délai de carence de 3 mois est relativement récent. Auparavant, la CMU était donnée dès le premier jour. Mais suite à la vague de migrants médicaux géorgiens (Pendant un temps, les Géorgiens étaient la deuxième plus grosse nationalité de demande d’asile après les Afghans, et tous ou presque étaient des migrants médicaux déguisés). La France a pris de nombreuses mesures pour dissuader les Géorgiens de venir, notamment celle d’introduire un délai de carence pour la couverture médicale. Ça a un peu marché, les géorgiens sont sortis du top 5 des demandes d’asile récemment.

Et si un mec a commis un crime dans son pays, il peut devenir réfugié ?

C’est compliqué. Une personne qui craint avec raison des persécutions dans son pays peut normalement prétendre au statut de réfugié. Mais parfois, ces gens ont commis dans le cours de leur vie des crimes contre l’humanité, ou des crimes graves de droit commun, qui rendent son accueil en France impossible. On appelle ça la clause d’exclusion, qui est différente de juste « On te refuse l’asile ». Pour introduire une clause d’exclusion, il faut d’abord reconnaître que le demandeur risque réellement des persécutions (sinon on fait un refus d’asile et balek). Mais après, si on a des doutes sur ce qu’il a pu commettre – Un colonel de l’armée afghane, un ex-jihadiste syrien, un Bangladais qui a violé une mineure – il faut le questionner sur le sujet pour avoir un faisceau d’indices.

L’exemple le plus criant d’exclusions qu’on ait eu en France, ce sont des génocidaires rwandais. Le gouvernement rwandais étant composés de Tutsis, les ex- génocidaires hutus risquent d’être mis en pièces si on les renvoie à Kigali. Mais en même temps… Peut-on vraiment accorder un statut à quelqu’un qui s’est rendu coupable d’un génocide ? Non.

On peut perdre le statut de réfugié ?

C’est difficile, mais oui. Déjà, le droit interdit à une personne considérée comme réfugiée de rentrer dans son pays ou de contacter les autorités consulaires de son pays d’origine. On part du principe que si tu as fui ton pays, c’est que tu ne peux pas y rentrer. Y’a toujours des gens qui tentent – notamment en prenant des avions avec une escale dans un pays tiers pour pas se faire griller – et quand la France en grille, ils risquent la perte de leur statut.

Plus piquant, on a ceux qui constituent une menace grave à l’ordre public. Selon les communautés, ça peut être pour diverses raisons : Radicalisation violente (le nombre de messages à la gloire de Daesh qu’on s’est tapés…), violences conjugales, crime organisé… Généralement ceux qui sont accusés de tout ça ont droit à un nouvel entretien pour se justifier avant de perdre leur statut de réfugié.

Il faut être rentré légalement en France pour faire une demande d’asile ?

Non. Le droit d’asile est prévu pour des gens qui n’ont pas forcément les moyens de bouger de manière régulière, alors quand on enregistre leurs demandes d’asile, on ne leur reproche pas d’être entré en France clandestinement.

Il y a par contre trois manières de déposer une demande d’asile sans entrer en France clandestinement :

Tout d’abord, vous pouvez vous rendre dans une ambassade de France demander un visa au titre de l’asile. Un fonctionnaire consulaire vous fera un entretien, puis vous accordera (ou non) un visa pour rentrer en France où le traitement « standard » d’une demande d’asile par l’OFPRA commencera.

En général, il est peu recommandé de faire ça dans votre propre pays. Si vous êtes déjà surveillé par l’Etat, la mafia ou le groupe de terroristes locaux, s’ils voient que vous êtes sur le point de partir, ils vont vous choper. Mais vous pouvez vous rendre dans l’ambassade de France du pays voisin, par exemple.

Ensuite, vous pouvez demander l’asile à la frontière. Vous prenez l’avion vers la France avec votre passeport, mais sans visa. Au moment de passer la frontière française à Roissy, vous dites juste « Je demande l’asile » et on vous fera passer un premier entretien qui déterminera si on a de bonnes raisons de vous laisser rentrer en France demander l’asile. Cet entretien ne vous donne pas le droit à l’asile de suite, c’est « un droit de demander l’asile ».

Enfin, si vous êtes déjà présent dans un pays proche du vôtre et reconnu réfugié par le Haut-Commissariat aux Réfugiés de l’ONU, la France – comme d’autres pays d’Europe – a pris l’engagement de soulager les autres pays en prenant une part de personnes en quota. Du coup, vous pouvez vous inscrire dans un programme du HCR et « faire des vœux » de pays où vous voulez vous rendre, et ces pays feront des entretiens pour vous et décideront s’ils sont d’accord pour vous prendre ou non.

A ma connaissance, on ne fait ça que pour trois nationalités pour le moment : Afghans, Syriens, et (plus rarement) pour des Congolais de la RDC.

On peut pas juste refuser que des demandeurs déposent une demande d’asile ?

Non, cent fois non : Le principe de « non-refoulement » s’applique à ceux qui tentent de déposer des demandes d’asile. C’est un principe entériné dans la convention de Genève qui dit qu’on ne peut renvoyer quelqu’un vers un pays où il risque de subir des persécutions ou des traitements inhumains ou dégradants. Ce qui signifie donc que quand quelqu’un allègue avoir de telles craintes, il faut les étudier, et éventuellement répondre « Après étude, on pense qu’il ne craint rien » si on veut le renvoyer.

Et les renvoyer dans d’autres pays ?

C’est un autre sujet, un sujet qui risque fort de se poser vu les projets de « centres de demande d’asile » dans des pays voisins que l’Europe compte mettre en place. La réalité, c’est que la majorité des réfugiés dans le monde (environ 80%) vivent dans des pays voisins du lieu qu’ils ont quitté : Afghans en Iran, Congolais en Tanzanie, Bangladais en Inde, etc… Ceux qui viennent par la suite en Europe le font généralement pour des raisons économiques, même s’ils ont fui leur pays à cause de persécutions.

Pour autant, quand on étudie une demande d’asile, on ne l’étudie qu’à partir de deux pays : La France et leur pays d’origine. Souvent, ils ont vécu de manière clandestine dans les pays voisins, et n’y ont aucun statut. Dans leur pays d’origine, ils sont (naturellement) citoyens, donc ils auront un statut juridique en cas de retour. La France refuse de considérer le renvoi vers un pays où ils n’auront aucun statut juridique.

C’est aussi pour ça que, quand une personne se présente et qu’elle a la double nationalité, il faudra étudier ses craintes auprès des deux pays de nationalité. Un Turco-Russe par exemple, devra expliquer pourquoi il a fui la Russie, mais aussi pourquoi il risque d’être persécuté en Turquie.

Voilà, c’est une mini-FAQ assez rapide, j’ai sûrement oublié des choses vu que j’ai écrit ça sur le pouce en une journée. Si vous avez des questions ou des zones d’ombre à éclaircir, n’hésitez pas !